Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BOUQUET D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « PRINCES D'EVRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUQUET D'OR domicilié(e) 158, rue des Fusillés, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 717 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUQUET D'OR C/o CHOCOLAT POULAIN, Service Juridique - France.
La marque PRINCES D'EVRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCES D'EVRY est expirée depuis le 27 octobre 2005.
BOUQUET D'OR a également déposé les autres marques suivantes : TIM ET JULIE , NOIX D'OR
BOUQUET D'OR (Société Anonyme) - 158, rue des Fusillés, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 348717356
BOUQUET D'OR C/o CHOCOLAT POULAIN, Service Juridique - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans.Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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