SOUVERAIN CHAPITRE C1 PERIT UT VIVANT VALLEE DE ST. GERMAIN EN LAYE
Présentation de la marque SOUVERAIN CHAPITRE C1 PERIT UT VIVANT VALLEE DE ST. GERMAIN EN LAYE
Déposée le 13 février 2012 par monsieur BOUQUET CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVERAIN CHAPITRE C1 PERIT UT VIVANT VALLEE DE ST. GERMAIN EN LAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOUVERAIN CHAPITRE C1 PERIT UT VIVANT VALLEE DE ST. GERMAIN EN LAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896639.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN CHAPITRE C1 PERIT UT VIVANT VALLEE DE ST. GERMAIN EN LAYE est expirée depuis le 13 février 2022.
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20