Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIX VINS BEAUJOLAIS
"BOUQUET BEAUJOLAIS G.I.E. SELECTIONS DE MAITRES VIGNERONS" (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1691682
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/03/1999

Présentation de la marque LES DIX VINS BEAUJOLAIS

Déposée le 1 mars 1989 par BOUQUET BEAUJOLAIS G.I.E. SELECTIONS DE MAITRES VIGNERONS (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES DIX VINS BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "BOUQUET BEAUJOLAIS G.I.E. SELECTIONS DE MAITRES VIGNERONS" (G.I.E.), domicilié(e) Lieudit "Briante", Saint-Lager, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEVERS-INACIO - France.

La marque LES DIX VINS BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIX VINS BEAUJOLAIS est expirée depuis le 1 mars 1999.


"BOUQUET BEAUJOLAIS G.I.E. SELECTIONS DE MAITRES VIGNERONS" (G.I.E.) - Lieudit "Briante", Saint-Lager, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE - France


Cabinet DEVERS-INACIO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée: Beaujolais