Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le prix du titre
Mle bouquet agnes

Numéro de dépôt :
3984240
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
Le prix du titre de bouquet agnes

Présentation de la marque Le prix du titre

Déposée le 19 février 2013 par mademoiselle bouquet agnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le prix du titre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle bouquet agnes domicilié(e) 40 rue des saint pères - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle bouquet agnes domicilié(e) 40 rue des saint pères - 75006 - PARIS - France.

La marque Le prix du titre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le prix du titre est expirée depuis le 19 février 2023.


Mle bouquet agnes - 40 rue des saint pères - 75006 - PARIS - France


Mle bouquet agnes - 40 rue des saint pères - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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