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Marques déposées par monsieur BOUQUEREL Gilles
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FRANCEBATT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCEBATT
M. BOUQUEREL Gilles

Numéro de dépôt :
4154098
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2025
FRANCEBATT de BOUQUEREL Gilles

Présentation de la marque FRANCEBATT

Déposée le 4 février 2015 par monsieur BOUQUEREL Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCEBATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur BOUQUEREL Gilles domicilié(e) 61 Avenue du Général Leclerc - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FRANCEBATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEBATT arrivera à expiration en date du 4 février 2025.


M. BOUQUEREL Gilles - 61 Avenue du Général Leclerc - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles ; accumulateurs électriques, batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur ; batteries ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; chargeurs de batteries ; cosses et connecteurs électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles de batterie ; boîtes de jonction ; dispositifs coupe-batteries ; coupe-circuit ; tableaux de commande électriques, disjoncteurs ; appareils électriques de commutation ; armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique ; tableaux de connexion ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; convertisseurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; canalisations électriques ; interrupteurs ; raccordements électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; transformateurs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.