Déposée le 16 novembre 1999 par BOUOD El Hassan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « istah » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est BOUOD El Hassan, domicilié(e) 9, Rue André Chamson, 13003 Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUOD El Hassan - France.
La marque istah a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUOD El Hassan - 9, Rue André Chamson, 13003 Marseille - France
BOUOD El Hassan - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353429 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353428 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
&Elig;ufs, lait et produits laitiers Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, pâtisserie et glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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