Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGER DES ALPES
BOUOD EL HASSAN

Numéro de dépôt :
96632956
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque BERGER DES ALPES

Déposée le 1 juillet 1996 par BOUOD EL HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERGER DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est BOUOD EL HASSAN, domicilié(e) 9, Rue André CHAMSON, 13003 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUOD EL HASSAN - France.

La marque BERGER DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGER DES ALPES est expirée depuis le 1 juillet 2006.

BOUOD EL HASSAN a également déposé les autres marques suivantes : AFRIQUE WELCOME , NAZHA , INSPIREE D'AILLEURS , istah , MEDCO , BETE AVONE , LE SOUK DES VIANDES , LaLa SiDi , SIDI LALA , TUNISIE WELCOME


BOUOD EL HASSAN - 9, Rue André CHAMSON, 13003 Marseille - France


BOUOD EL HASSAN - France


Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277528 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Viande, gibier, extraits de viande. Animaux vivants Tous ces produits venant des Alpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.