Déposée le 12 janvier 2005 par BOUMAZA MEHDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Belligerant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est BOUMAZA MEHDI domicilié(e) 275 ROUTE DE SEYSSES, BAT C8 APPT 1003,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MEHDI BOUMAZA domicilié(e) 275 ROUTE DE SEYSSES, BAT C8 ; APPT 1003,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque Belligerant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUMAZA MEHDI - 275 ROUTE DE SEYSSES, BAT C8 APPT 1003,31100 TOULOUSE - 31100 - France
MONSIEUR MEHDI BOUMAZA - 275 ROUTE DE SEYSSES, BAT C8 ; APPT 1003,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Fils à usage textile fils élastique à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée soie filée. Vêtements ; chaussures chapellerie. Chemises vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles. Dentelles et broderies rubans et lacets, bouton.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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