Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE TOULOUSAIN DU RACHIS
BOULOT JACQUES

Numéro de dépôt :
4231790
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/12/2025
CENTRE TOULOUSAIN DU RACHIS de BOULOT JACQUES

Présentation de la marque CENTRE TOULOUSAIN DU RACHIS

Déposée le 7 décembre 2015 par BOULOT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CENTRE TOULOUSAIN DU RACHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est BOULOT JACQUES domicilié(e) 236 CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS GANNE&AVOCATS domicilié(e) 55 AVENUE LOUIS BREGUET, BATIMENT HERMES No 9 - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque CENTRE TOULOUSAIN DU RACHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE TOULOUSAIN DU RACHIS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.


BOULOT JACQUES - 236 CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - 31300 - TOULOUSE - France


SELAS GANNE&AVOCATS - 55 AVENUE LOUIS BREGUET, BATIMENT HERMES No 9 - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage dentaire ; bassins hygiéniques ; chaussure orthopédiques.

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maison de convalescence ou de repos ; services d'opticien ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysager.