Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADÉQUAT
Monsieur BOULORD René, Chemin de la Fontaine aux Noyers, 95350 ST-BRICE-S/-FORET.

Numéro de dépôt :
1311797
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1995

Présentation de la marque ADÉQUAT

Déposée le 6 juin 1985 par monsieur BOULORD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADÉQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOULORD René - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIRARD - France.

La marque ADÉQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADÉQUAT est expirée depuis le 6 juin 1995.


Monsieur BOULORD René, Chemin de la Fontaine aux Noyers, 95350 ST-BRICE-S/-FORET. - France


Mme GIRARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

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