Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS VERDY
BOULON Georges

Numéro de dépôt :
1117332
Date de dépôt :
18/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS VERDY

Déposée le 18 décembre 1979 par BOULON Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DU CLOS VERDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULON Georges, domicilié(e) 69115 CHIROUBLES. - France.

La marque DOMAINE DU CLOS VERDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU CLOS VERDY est expirée depuis le 18 décembre 1989.

BOULON Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTES DE FONTABON , DOMAINE DES COTES DE VOLUET , DOMAINE DU BOIS DE LYS , DOMAINE DE LA ROSE DES VENTS


BOULON Georges - 69115 CHIROUBLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Vins A.O.C. rouge.