DOMAINE DU CLOS VERDY
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS VERDY
Déposée le 18 décembre 1979 par BOULON Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DU CLOS VERDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU CLOS VERDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU CLOS VERDY est expirée depuis le 18 décembre 1989.
BOULON Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028