Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS DE LYS
Numéro de dépôt :
1140993
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE LYS
Déposée le 19 juin 1980 par BOULON GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE LYS est expirée depuis le 19 juin 1990.
BOULON GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056