Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATT
M. BOULLY STEPHANE

Numéro de dépôt :
3947681
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
WATT de BOULLY STEPHANE

Présentation de la marque WATT

Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur BOULLY STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur BOULLY STEPHANE domicilié(e) Residence Biltoki – Apt B 205, Route de Saint Pée - 64210 - ARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOULLY STEPHANE domicilié(e) Residence Biltoki – Apt B 205, Route de Saint Pée - 64210 - ARBONNE - France.

La marque WATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATT est expirée depuis le 21 septembre 2022.

BOULLY STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ARROW Fins


M. BOULLY STEPHANE - Residence Biltoki – Apt B 205, Route de Saint Pée - 64210 - ARBONNE - France


M. BOULLY STEPHANE - Residence Biltoki – Apt B 205, Route de Saint Pée - 64210 - ARBONNE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594660 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).