Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTICULE
BOULLENGER Sylvie

Numéro de dépôt :
95580403
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque ARTICULE

Déposée le 11 juillet 1995 par BOULLENGER Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTICULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est BOULLENGER Sylvie, domicilié(e) Demeurant: 58, rue Théophile Havy, 60190 ESTREES SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats J.P. Dulot - M. Fouques - A. Carluis & Associés Me Christian GUERIN - France.

La marque ARTICULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICULE est expirée depuis le 11 juillet 2005.


BOULLENGER Sylvie - Demeurant: 58, rue Théophile Havy, 60190 ESTREES SAINT DENIS - France


SCP d'Avocats J.P. Dulot - M. Fouques - A. Carluis & Associés Me Christian GUERIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Outils à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille.Articles de bureau (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, brosses, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence.Appareils d'éclairage et de cuisson

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.