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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOULLE SERVICES MECANIQUES
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BSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSM
BOULLE SERVICES MECANIQUES EURL

Numéro de dépôt :
95566792
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque BSM

Déposée le 31 mars 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOULLE SERVICES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOULLE SERVICES MECANIQUES domicilié(e) 47 DOMAINE DU CASTELLAR, 06390 CONTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 203 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULLE Daniel - France.

La marque BSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSM est expirée depuis le 31 mars 2005.


BOULLE SERVICES MECANIQUES EURL - 47 DOMAINE DU CASTELLAR, 06390 CONTES - France - SIREN 400203865


BOULLE Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Service d'entretien et réparation en mécanique navale en mécanique engins de travaux publics en mécanique automobiles