Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPO SAT
Numéro de dépôt :
1615876
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/09/2000
Présentation de la marque TOPO SAT
Déposée le 10 septembre 1990 par BOULLARD Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TOPO SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPO SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPO SAT est expirée depuis le 10 septembre 2000.
BOULLARD Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08