Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FB DOMAINE DE GRESAUX
Numéro de dépôt :
1372260
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1994
Présentation de la marque FB DOMAINE DE GRESAUX
Déposée le 30 mars 1984 par BOULIERE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FB DOMAINE DE GRESAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FB DOMAINE DE GRESAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372260.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FB DOMAINE DE GRESAUX est expirée depuis le 30 mars 1994.
BOULIERE Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09