Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CROIX CATHARES
Numéro de dépôt :
3575785
Date de dépôt :
19/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque CROIX CATHARES
Déposée le 19 mai 2008 par BOULET Robert-Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CROIX CATHARES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499422 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10