Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODOTEL
BOULET Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1408941
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1996

Présentation de la marque CODOTEL

Déposée le 4 juin 1986 par BOULET Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULET Jean-Marie, domicilié(e) 59, rue Maubec, 64100 BAYONNE. - France.

La marque CODOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODOTEL est expirée depuis le 4 juin 1996.

BOULET Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : BACEL BOULET AUTOMOBILE CREATION D'ENSEIGNEMENT LOGICIEL


BOULET Jean-Marie - 59, rue Maubec, 64100 BAYONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Base de données télématique pédagogique d'enseignement du code de la route sur minitel, programmées avec alternatives ouvertes pour modifications éventuelles de mises à jour, en langage usité en télématique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.