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Marques déposées par BOULET GILLES DENIS ANDRE
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FRANCHISES D'AVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHISES D'AVENIR
BOULET GILLES DENIS ANDRE

Numéro de dépôt :
3312831
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
FRANCHISES D\'AVENIR de BOULET GILLES DENIS ANDRE

Présentation de la marque FRANCHISES D'AVENIR

Déposée le 10 septembre 2004 par BOULET GILLES DENIS ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHISES D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est BOULET GILLES DENIS ANDRE domicilié(e) 03 LA COLLETAZ,74200 MARGENCEL - 74200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BOULET domicilié(e) 03 La Colletaz,74200 MARGENCEL - 74200 - France.

La marque FRANCHISES D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHISES D'AVENIR est expirée depuis le 10 septembre 2014.


BOULET GILLES DENIS ANDRE - 03 LA COLLETAZ,74200 MARGENCEL - 74200 - France


Gilles BOULET - 03 La Colletaz,74200 MARGENCEL - 74200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Livres, journaux. Publication de livres et de périodiques en ligne. Organisation de colloques, conférences et congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.