Marque renouvelée - Marque en non vigueur

crataegol
BOULET épouse PRONOST Brigitte et BOULET Anne-Marie

Numéro de dépôt :
1208456
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2002

Présentation de la marque crataegol

Déposée le 21 juin 1982 par BOULET épouse PRONOST Brigitte et BOULET Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « crataegol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULET épouse PRONOST Brigitte et BOULET Anne-Marie, domicilié(e) 14, rue Eugène DELACROIX, 75116 PARIS (dossier no 2005899) - France.

La marque crataegol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque crataegol est expirée depuis le 21 juin 2002.


BOULET épouse PRONOST Brigitte et BOULET Anne-Marie - 14, rue Eugène DELACROIX, 75116 PARIS (dossier no 2005899) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1992 n°2005899 - Publication au BOPI 1992-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202888 - Publication au BOPI 1996-06-24

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