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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULES JB
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IDC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDC
BOULES JB Société anonyme

Numéro de dépôt :
1584388
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque IDC

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BOULES JB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULES JB domicilié(e) 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2165324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 751 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2165324) - France.

La marque IDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDC est expirée depuis le 27 mars 2010.

BOULES JB a également déposé les autres marques suivantes : L.T. , IDN , ELTÉ , IDI


BOULES JB Société anonyme - 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2165324) - France - SIREN 885751040


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2165324) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165324 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420614 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334189 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 23 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292350 - Publication au BOPI 1999-12-23

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