Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUCRE GRAND CRU
BOULENGER DE HAUTECLOQUE
JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3230664
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUCRE GRAND CRU de BOULENGER DE HAUTECLOQUE

Présentation de la marque SUCRE GRAND CRU

Déposée le 13 juin 2003 par BOULENGER DE HAUTECLOQUE et JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE GRAND CRU »

Les déposants sont BOULENGER DE HAUTECLOQUE - France et JEAN-MARC domicilié(e) 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULENGER DE HAUTECLOCQUE JEAN-MARC domicilié(e) 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOULENGER DE HAUTECLOQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENCE DECANNE


BOULENGER DE HAUTECLOQUE - France

JEAN-MARC - 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


BOULENGER DE HAUTECLOCQUE JEAN-MARC - 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388484 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Sucre.