Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESSENCE DECANNE
BOULENGER DE HAUTECLOQUE
JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3230665
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
L\'ESSENCE DECANNE de BOULENGER DE HAUTECLOQUE

Présentation de la marque L'ESSENCE DECANNE

Déposée le 13 juin 2003 par BOULENGER DE HAUTECLOQUE et JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESSENCE DECANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont BOULENGER DE HAUTECLOQUE - France et JEAN-MARC domicilié(e) 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULENGER DE HAUTECLOCQUE JEAN-MARC domicilié(e) 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque L'ESSENCE DECANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESSENCE DECANNE est expirée depuis le 13 juin 2013.

BOULENGER DE HAUTECLOQUE a également déposé les autres marques suivantes : SUCRE GRAND CRU


BOULENGER DE HAUTECLOQUE - France

JEAN-MARC - 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


BOULENGER DE HAUTECLOCQUE JEAN-MARC - 74, BLD DE LA SAUSSAYE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Sucre.