Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHIMITECH
BOULEGROUN Faouzi

Numéro de dépôt :
96656153
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque LE CHIMITECH

Déposée le 13 décembre 1996 par BOULEGROUN Faouzi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHIMITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est BOULEGROUN Faouzi, domicilié(e) 5T rue de la République, 69330 Meyzieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULEGROUN Faouzi - France.

La marque LE CHIMITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHIMITECH est expirée depuis le 13 décembre 2006.

BOULEGROUN Faouzi a également déposé les autres marques suivantes : SISLIM , RLEL , CAHIER JOURNAL , TAKAFUL , MEKLA


BOULEGROUN Faouzi - 5T rue de la République, 69330 Meyzieu - France


BOULEGROUN Faouzi - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Chimie (appareils et instruments de-). Disquettes souples. Enseignement (appareil d'-). Hologrammes. Information (appareils pour le traitement de l'-). Ordinateurs (programmes d'-) enregistrés. Plans (instruments pour levés de-). Règles (instruments de mesure). Scolaires (appareils-). Adhésifs (rubans-) pour la papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Adhésifs (bandes-) pour la papeterie. Bureau (articles de-) (à l'exception des meubles). Caractères (chiffres et lettres). Collantes (Matières-) pour la papeterie. Dessin (instruments de-). Enseignement(à l'exception des appareils). Gabarits (papeterie). Graphiques (représentations-). Matières plastiques pour le modelage. Papetrie (articles de-). Règles à dessiner. Reproductions graphiques. Scolaires (fournitures-). Académies (éducation). Education. Enseignement. Information en matière d'éducation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.