Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Audio Pro Test
Monsieur BOULE Philippe ORGATECH SARL
Numéro de dépôt :
3017249
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Audio Pro Test
Déposée le 28 mars 2000 par monsieur BOULE Philippe et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Audio Pro Test »
Les déposants sont monsieur BOULE Philippe domicilié(e) 1, boulevard FOCH, 83300 DRAGUIGAN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH domicilié(e) " Espace YAC ", 266, avenue de LATTRE DE TASSIGNY, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ORGATECH - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BOULE Philippe - 1, boulevard FOCH, 83300 DRAGUIGAN - France
ORGATECH SARL - " Espace YAC ", 266, avenue de LATTRE DE TASSIGNY, 83600 FREJUS - France - SIREN 4
SARL ORGATECH - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330417 - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2001-09-04
Appareil de Test Auditif. Appareil d'éducation ou rééducation auditive.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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