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Marques déposées par la société BOULE et FILS
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Domaine de la Maçonnerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Maçonnerie
BOULE et FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
4088119
Date de dépôt :
01/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2024
Domaine de la Maçonnerie de BOULE et FILS

Présentation de la marque Domaine de la Maçonnerie

Déposée le 1 mai 2014 par la société BOULE et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Maçonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la société BOULE et FILS domicilié(e) 3 la verrerie - 17150 - BOISREDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 374 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULE et FILS, M. BOULE Vincent domicilié(e) 3 la verrerie - 17150 - BOISREDON - France.

La marque Domaine de la Maçonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Maçonnerie est expirée depuis le 1 mai 2024.

BOULE et FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA LURE


BOULE et FILS, GAEC - 3 la verrerie - 17150 - BOISREDON - France - SIREN 391374865


BOULE et FILS, M. BOULE Vincent - 3 la verrerie - 17150 - BOISREDON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux.