Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" SAVEURS du TERROIR "
BOULE et Fils (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98732149
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
05/05/2008

Présentation de la marque " SAVEURS du TERROIR "

Déposée le 5 mai 1998 par la société BOULE et Fils (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « " SAVEURS du TERROIR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société BOULE et Fils (E.A.R.L domicilié(e) La Verrerie, 17150 BOISREDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 374 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BOULE et Fils - France.

La marque " SAVEURS du TERROIR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SAVEURS du TERROIR " est expirée depuis le 5 mai 2008.


BOULE et Fils (E.A.R.L.) - La Verrerie, 17150 BOISREDON - France - SIREN 391374865


EARL BOULE et Fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

- pineau des Charentes - cognac - vins d'appellation d'origine - jus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.