Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELMECA
BOULAY Stéphane (Michel, Raymond)

Numéro de dépôt :
3072543
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2010
BELMECA de BOULAY Stéphane (Michel

Présentation de la marque BELMECA

Déposée le 12 décembre 2000 par BOULAY Stéphane (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est BOULAY Stéphane (Michel, Raymond), domicilié(e) 1 rue du Moulin, "Agissant au nom et pour le compte de la société Belméca, en formation", 72210 ROËZE sur Sarthe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULAY Stéphane - France.

La marque BELMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELMECA est expirée depuis le 12 décembre 2010.


BOULAY Stéphane (Michel, Raymond) - 1 rue du Moulin, "Agissant au nom et pour le compte de la société Belméca, en formation", 72210 ROËZE sur Sarthe - France


BOULAY Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

- Véhicules motorisés.