Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PLASSY
M. Boulay (Maurice)

Numéro de dépôt :
957208
Date de dépôt :
07/11/1972
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque DOMAINE DU PLASSY

Déposée le 7 novembre 1972 par monsieur Boulay (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DU PLASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Boulay (Maurice domicilié(e) domaine du Plassy, Pruzilly (Saône-et-Loire). - France.

La marque DOMAINE DU PLASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque DOMAINE DU PLASSY est expirée depuis le 7 novembre 1982.

Boulay (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : GAZFLASH , BOULAY , SOULAGUS , POINT ZERO. 0 , D'VOUTENTOR , L'ACARECTRIQUE 1ER , TREEPODE , ALTER ' EAU , J ' VOITOUT , PIERROTHERAPIE MB


M. Boulay (Maurice) - domaine du Plassy, Pruzilly (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Vins de la propriété.