Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER ' EAU
BOULAY Maurice, Résidence de la Baie A5, 06800 CAGNES SUR MER

Numéro de dépôt :
1310743
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1995

Présentation de la marque ALTER ' EAU

Déposée le 24 mai 1985 par BOULAY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTER ' EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULAY Maurice, Résidence de la Baie A5, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ALTER ' EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER ' EAU est expirée depuis le 24 mai 1995.

BOULAY Maurice a également déposé les autres marques suivantes : GAZFLASH , BOULAY , SOULAGUS , DOMAINE DU PLASSY , POINT ZERO. 0 , D'VOUTENTOR , L'ACARECTRIQUE 1ER , TREEPODE , J ' VOITOUT , PIERROTHERAPIE MB


BOULAY Maurice, Résidence de la Baie A5, 06800 CAGNES SUR MER - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Articles de gymnastiques et de sports non compris dans d'autres classes. Altères.