Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOU'TORCHON
M. BOULAY Jackie

Numéro de dépôt :
92422881
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque TOU'TORCHON

Déposée le 16 juin 1992 par monsieur BOULAY Jackie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOU'TORCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est monsieur BOULAY Jackie domicilié(e) 19, Allée de l'Epée, 92320 CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TOU'TORCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOU'TORCHON est expirée depuis le 16 juin 2002.


M. BOULAY Jackie - 19, Allée de l'Epée, 92320 CHATILLON - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles