Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SERPETTE
Numéro de dépôt :
1356050
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
14/05/1996
Présentation de la marque LA SERPETTE
Déposée le 14 mai 1986 par BOULAY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « LA SERPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SERPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356050.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SERPETTE est expirée depuis le 14 mai 1996.
BOULAY Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44