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Marques déposées par BOULAS Jacques
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MAISONS EDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS EDEN
BOULAS Jacques
FRAPPIN Jacques

Numéro de dépôt :
97694346
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque MAISONS EDEN

Déposée le 3 septembre 1997 par BOULAS Jacques et FRAPPIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Les déposants sont BOULAS Jacques, domicilié(e) 11, Ch. de Colovrex, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France et FRAPPIN Jacques, domicilié(e) 12, Rue des Canotiers, 74960 CRAN-GEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULAS Jacques C/O SOGECO - France.

La marque MAISONS EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS EDEN est expirée depuis le 3 septembre 2007.

BOULAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SOGECO SOciété GEssienne COnstruction , B


BOULAS Jacques - 11, Ch. de Colovrex, 01210 FERNEY-VOLTAIRE - France

FRAPPIN Jacques - 12, Rue des Canotiers, 74960 CRAN-GEVRIER - France


BOULAS Jacques C/O SOGECO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Construction de maisons individuelles de tous bâtiments. Lotissements immobiliers en général.