Déposée le 29 avril 1994 par la société BOULANGERIES PATISSERIES DE SARCELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEAUCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la société BOULANGERIES PATISSERIES DE SARCELLES domicilié(e) 24, avenue du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 832 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.
La marque BEAUCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUCELLE est expirée depuis le 29 avril 2004.
BOULANGERIES PATISSERIES DE SARCELLES a également déposé les autres marques suivantes : BEAUCETTE
BOULANGERIES PATISSERIES DE SARCELLES - 24, avenue du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France - SIREN 393832837
Cabinet CHAMBON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.Concession de licences, transfert de savoir-faire et franchisage en ce qui concerne la préparation et la fabrication de farines, du pain et de la pâtisserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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