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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Boulangerie Viennoiserie Française (B.V.F
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CROUSTILL'VITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTILL'VITE
Boulangerie Viennoiserie Française (B.V.F) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95600676
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque CROUSTILL'VITE

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Boulangerie Viennoiserie Française (B.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTILL'VITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Boulangerie Viennoiserie Française (B.V.F domicilié(e) Zonz Industrielle Les Fraries,42740 SAINT PAUL EN JAREZ (dossier no 2302274) - 42740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AELEGIS Me Jean-Pierre GASNIER domicilié(e) 6 Allées Turcat Méry,13008 MARSEILLE (dossier no 2302274) - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTILL'VITE est expirée depuis le 12 décembre 2015.

Boulangerie Viennoiserie Française (B.V.F a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNY FRAIS


Boulangerie Viennoiserie Française (B.V.F) Société Anonyme - Zonz Industrielle Les Fraries,42740 SAINT PAUL EN JAREZ (dossier no 2302274) - 42740 - France


SELARL AELEGIS Me Jean-Pierre GASNIER - 6 Allées Turcat Méry,13008 MARSEILLE (dossier no 2302274) - 13008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302274 - Publication au BOPI 2005-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

- Produits de boulangerie, produits de viennoiserie, produits de pâtisserie, notamment de tels produits surgelés prêts-à-cuire