Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fouace de Laguiole Dominique Tourland Aurillac
Boulangerie TOURLAND Dominique et Eliane

Numéro de dépôt :
3308930
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2014
Fouace de Laguiole Dominique Tourland Aurillac de Boulangerie TOURLAND Dominique et Eliane

Présentation de la marque Fouace de Laguiole Dominique Tourland Aurillac

Déposée le 13 août 2004 par la société Boulangerie TOURLAND Dominique et Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fouace de Laguiole Dominique Tourland Aurillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société Boulangerie TOURLAND Dominique et Eliane domicilié(e) 5 bis, avenue de la République,15000 AURILLAC - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 708 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulangerie Eliane et Dominique TOURLAND Mr et Mme Dominique TOURLAND domicilié(e) 5 bis, avenue de la République,15000 AURILLAC - 15000 - France.

La marque Fouace de Laguiole Dominique Tourland Aurillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fouace de Laguiole Dominique Tourland Aurillac est expirée depuis le 13 août 2014.


Boulangerie TOURLAND Dominique et Eliane - 5 bis, avenue de la République,15000 AURILLAC - 15000 - France - SIREN 419708847


Boulangerie Eliane et Dominique TOURLAND Mr et Mme Dominique TOURLAND - 5 bis, avenue de la République,15000 AURILLAC - 15000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.