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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE SIMON André
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ECO-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-LINE
BOULANGERIE SIMON André S.A.

Numéro de dépôt :
93466608
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque ECO-LINE

Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE SIMON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE SIMON André domicilié(e) 25 RUE PRINCIPALE, 67170 MITTELHAUSEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 200 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE SIMON André S.A. - France.

La marque ECO-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-LINE est expirée depuis le 28 avril 2003.


BOULANGERIE SIMON André S.A. - 25 RUE PRINCIPALE, 67170 MITTELHAUSEN - France - SIREN 319200622


BOULANGERIE SIMON André S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Pains, pâtisseries et confiseries.Tous ces produits provenant de l'agriculture biologique