Déposée le 8 novembre 2004 par BOULANGERIE – PATISSERIE et BITZBERGER Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOSEPH BERNARD DELILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Les déposants sont BOULANGERIE – PATISSERIE - France et BITZBERGER Guy domicilié(e) 4e RUE des SAVOIES,01460 MONTREAL-LA-CLUSE - 01460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BITZBERGER Guy domicilié(e) 4 C RUE des SAVOIES,01460 MONTREAL-LA-CLUSE - 01460 - France.
La marque JOSEPH BERNARD DELILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323830.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH BERNARD DELILIA est expirée depuis le 8 novembre 2014.
BOULANGERIE – PATISSERIE - France
BITZBERGER Guy - 4e RUE des SAVOIES,01460 MONTREAL-LA-CLUSE - 01460 - France - SIREN 3
BITZBERGER Guy - 4 C RUE des SAVOIES,01460 MONTREAL-LA-CLUSE - 01460 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Produits de l'imprimerie photographie. Clichés papier – carton boîte en carton. Patisserie (petite pièce) gateaux (entremets) chocolat. Service d'affichage électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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