Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon Pain Chez Moi
Boulangerie Pâtisserie Siegel, EURL
Mme. Gabrielle Siegel
M. Luc Siegel

Numéro de dépôt :
4041779
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mon Pain Chez Moi de Boulangerie Pâtisserie Siegel

Présentation de la marque Mon Pain Chez Moi

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Boulangerie Pâtisserie Siegel, madame Gabrielle Siegel, monsieur Luc Siegel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Pain Chez Moi »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Boulangerie Pâtisserie Siegel domicilié(e) 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame Gabrielle Siegel domicilié(e) 56 grand rue - 67190 - Still - France, monsieur Luc Siegel domicilié(e) 56 Grand Rue - 67190 - Still - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulangerie Pâtisserie Siegel, M. Luc Siegel domicilié(e) 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 39

Boulangerie Pâtisserie Siegel a également déposé les autres marques suivantes : CROC O CHOC


Boulangerie Pâtisserie Siegel, EURL - 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France - SIREN 4

Mme. Gabrielle Siegel - 56 grand rue - 67190 - Still - France

M. Luc Siegel - 56 Grand Rue - 67190 - Still - France


Boulangerie Pâtisserie Siegel, M. Luc Siegel - 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676971 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.