Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Mon Pain Chez Moi
Boulangerie Pâtisserie Siegel, EURL Mme. Gabrielle Siegel M. Luc Siegel
Numéro de dépôt :
4041779
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Mon Pain Chez Moi
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Boulangerie Pâtisserie Siegel, madame Gabrielle Siegel, monsieur Luc Siegel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Mon Pain Chez Moi »
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Boulangerie Pâtisserie Siegel domicilié(e) 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame Gabrielle Siegel domicilié(e) 56 grand rue - 67190 - Still - France, monsieur Luc Siegel domicilié(e) 56 Grand Rue - 67190 - Still - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulangerie Pâtisserie Siegel, M. Luc Siegel domicilié(e) 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Boulangerie Pâtisserie Siegel a également déposé les autres marques suivantes : CROC O CHOC
Boulangerie Pâtisserie Siegel, EURL - 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France - SIREN 4
Mme. Gabrielle Siegel - 56 grand rue - 67190 - Still - France
M. Luc Siegel - 56 Grand Rue - 67190 - Still - France
Boulangerie Pâtisserie Siegel, M. Luc Siegel - 56 Grand Rue - 67190 - STILL - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676971 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Mon Pain Chez Moi"
