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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY
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NOËL JOVY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOËL JOVY
BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY, SARL

Numéro de dépôt :
4249884
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
NOËL JOVY de BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY

Présentation de la marque NOËL JOVY

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOËL JOVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY domicilié(e) ROUTE DE LA CHARITÉ MAUBRANCHES - 18390 - MOULINS-SUR-YÈVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 187 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Clotilde Ledieu domicilié(e) 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque NOËL JOVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOËL JOVY arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY a également déposé les autres marques suivantes : Les Lanternes de Bourges , LES CALONS DU BERRY , LES CALONS DU BERRY


BOULANGERIE - PATISSERIE JOVY, SARL - ROUTE DE LA CHARITÉ MAUBRANCHES - 18390 - MOULINS-SUR-YÈVRE - France - SIREN 413187501


Mme. Anne-Clotilde Ledieu - 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;

Chocolat et produits de chocolat ; bonbons de chocolat ; bâtons et tablettes de chocolat ; nappage au chocolat ; pâtisserie ; confiserie ; sucreries ; gâteaux ; biscuits ; macarons ; glaces alimentaires ; pâtes de fruits ; petits fours ;

Service de vente au détail de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et cuisinés.