Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le sablé Mentonnais.
boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale, eurl

Numéro de dépôt :
4130486
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2024
le sablé Mentonnais. de boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale

Présentation de la marque le sablé Mentonnais.

Déposée le 31 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le sablé Mentonnais. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale domicilié(e) 27 avenue carnot - 06500 - MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 030 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale, M. leroy fabrice domicilié(e) 27 avenue carnot - 06500 - MENTON - France.

La marque le sablé Mentonnais. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sablé Mentonnais. est expirée depuis le 31 octobre 2024.


boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale, eurl - 27 avenue carnot - 06500 - MENTON - France - SIREN 504030255


boulangerie pâtisserie f.leroy la cigale, M. leroy fabrice - 27 avenue carnot - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Farine pain, confiseries, glaces alimentaires.