Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POUSTERLES
BOULANGERIE - PATISSERIE - CONFISERIE COLLONGUES et FILS S. A.

Numéro de dépôt :
92405273
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque LES POUSTERLES

Déposée le 10 février 1992 par la société BOULANGERIE - PATISSERIE - CONFISERIE COLLONGUES et FILS S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES POUSTERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société BOULANGERIE - PATISSERIE - CONFISERIE COLLONGUES et FILS S. A domicilié(e) 21, avenue d'Alsace, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLLONGUES Guy - France.

La marque LES POUSTERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POUSTERLES est expirée depuis le 10 février 2002.


BOULANGERIE - PATISSERIE - CONFISERIE COLLONGUES et FILS S. A. - 21, avenue d'Alsace, 32000 AUCH - France - SIREN 300772662


Monsieur COLLONGUES Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Viande Poisson Volaille et gibier Fruits et légumes conservés Gelées Confitures Compotes Café Thé Cacao Farines et préparations faites de céréales Pain Pâtisserie et confiserie Glaces commestibles Miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.