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Marques déposées par la société boulangerie patisserie clavel
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le Bon-encontrais
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le Bon-encontrais
boulangerie patisserie clavel, artisan

Numéro de dépôt :
4068598
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le Bon-encontrais de boulangerie patisserie clavel

Présentation de la marque le Bon-encontrais

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par la société boulangerie patisserie clavel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Bon-encontrais »

Le déposant est la société boulangerie patisserie clavel domicilié(e) 15 rue lamartine - 47240 - bon-encontre - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 921 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, boulangerie patisserie clavel, M. laurent clavel domicilié(e) 15 rue lamartine - 47240 - bon-encontre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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boulangerie patisserie clavel, artisan - 15 rue lamartine - 47240 - bon-encontre - France - SIREN 443921853


boulangerie patisserie clavel, M. laurent clavel - 15 rue lamartine - 47240 - bon-encontre - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729419 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Gâteaux.