Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIGUETTE
SAS BOULANGERIE NEUHAUSER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954116
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
RUSTIGUETTE de BOULANGERIE NEUHAUSER

Présentation de la marque RUSTIGUETTE

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTIGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 Avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque RUSTIGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTIGUETTE est expirée depuis le 17 octobre 2022.

BOULANGERIE NEUHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : ALZAGEL , LA VILLAGETTE , LES PAINS FLEUR D'OR , NEW POUSS , Dolce de Nata , LE FOURNIL DE FREDERIC , LA BOULANGETTE , FF , LE KIOSQUE A PAINS , FOURNILINE


SAS BOULANGERIE NEUHAUSER, société par actions simplifiée - 18 Avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 775618036


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 2 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°671217 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Inscription le 23 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805678 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805677 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés frais ou surgelés, à savoir plats cuisinés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volailles ou de fromage ; spécialités régionales gastronomiques à savoir choucroute garnie, potées, escargots cuisinés, soufflés ; produits et préparations alimentaires à base de viande, de poisson, de charcuterie ou de pommes de terre à savoir croquettes, beignets, fritures, gratins, galettes, hachis ; petits pains rond à la viande, au poisson ou à la volaille ; produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes ou pâtés en croûte, feuilletés, tourtes, tartes à la viande, au poisson ou à la volaille.

Produits de boulangerie et de pâtisserie ; pains frais et de conservation ; pains au lait, pains à l'eau ; pains blancs ; pains briochés ; pains spéciaux et de fantaisie ; pains complets ; pains de seigle ; pains de céréales ; baguettes et pains longs ; bagels ; pains de régime ; pains de campagne ; petits pains ; pains azyme ; biscottes ; bretzels, biscuits pour l'apéritif ; pâte à pain crue et surgelée ; pâte feuilletée ; pâte à choux ; pâtons crus ou surgelés ; pains viennois, produits de viennoiserie, croissants, chaussons, beignets, gâteaux, biscuits, brioches, pains d'épice ; produits panés ; chapelure et panure ; pizzas, produits de pâtisserie charcutière à savoir viandes en croûte, pains de viande, feuilletés, tourtes, tartes à la viande, au poisson ou à la volaille, bouchées à la reine. Tartes aux légumes, au fromage ou aux fruits ; petits pains ronds à la viande, au poisson ou à la volaille ; croûtons nature ou avec goût ; sandwiches ; pâtes alimentaires et produits alimentaires à base de pâtes alimentaires ; produits alimentaires de petit déjeuner, à savoir barres de céréales, müesli, pâtes ou gâteaux de céréales ou de fruits ; boissons à base de café, de cacao et de chocolat ; préparations de dessert, mousses et crèmes de dessert, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets ; assaisonnements, condiments, épices ; sauces ; galettes, poudings, petits pains ronds à la viande, au poisson ou à la volaille ; tartes à la viande, au poisson ou à la volaille ; produits de restauration rapide, à savoir croque-monsieur, hot-dogs, croissants au jambon, friands, feuilletés, sandwiches ; aliments et préparations alimentaires pour le sport et le plein air, à savoir barres énergétiques aux céréales.

Services de restauration rendus par une boulangerie, pâtisserie et un glacier ; services de salon de thé ; préparation de repas (services traiteur) ; préparation de spécialités alimentaires (services de traiteur) ; services de restauration (alimentation) ; restauration rapide ; restauration libre-service ; services de traiteur.