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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER
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PANIBOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANIBOX
BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3502917
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2027
PANIBOX de BOULANGERIE NEUHAUSER

Présentation de la marque PANIBOX

Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque PANIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANIBOX arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

BOULANGERIE NEUHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : ALZAGEL , LA VILLAGETTE , LES PAINS FLEUR D'OR , NEW POUSS , Dolce de Nata , LE FOURNIL DE FREDERIC , RUSTIGUETTE , LA BOULANGETTE , FF , LE KIOSQUE A PAINS


BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée - 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 775618036


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712612 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-29

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665509 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Inscription le 23 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805678 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805677 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.