BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3502908
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2027
Présentation de la marque NEW POUSS
Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEW POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque NEW POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée - 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 775618036
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712612 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-29
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665511 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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