Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PAVES DU FOURNIL
BOULANGERIE NEUHAUSER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3650429
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2029
LES PAVES DU FOURNIL de BOULANGERIE NEUHAUSER

Présentation de la marque LES PAVES DU FOURNIL

Déposée le 13 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE NEUHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAVES DU FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 502 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, M. DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES PAVES DU FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVES DU FOURNIL arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

BOULANGERIE NEUHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : ALZAGEL , LA VILLAGETTE , LES PAINS FLEUR D'OR , NEW POUSS , Dolce de Nata , LE FOURNIL DE FREDERIC , RUSTIGUETTE , LA BOULANGETTE , FF , LE KIOSQUE A PAINS


BOULANGERIE NEUHAUSER, Société anonyme - 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 638502963


NOVAGRAAF France, SA, M. DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 28 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°758044 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758042 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758043 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716828 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Préparations faites de céréales, mets à base de farine de céréales, pains, petits pains, mini pains, pains biologiques, baguettes et pains longs, pains frais, pains surgelés, pains au levain, pains spéciaux et de fantaisie, pains de régime, pains sans sel, pains de campagne, pains complets.