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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER
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LES PAINS DU VERGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PAINS DU VERGER
BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3376130
Date de dépôt :
22/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2025
LES PAINS DU VERGER de BOULANGERIE NEUHAUSER

Présentation de la marque LES PAINS DU VERGER

Déposée le 22 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAINS DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 Avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LES PAINS DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAINS DU VERGER arrivera à expiration en date du 22 août 2025.

BOULANGERIE NEUHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : ALZAGEL , LA VILLAGETTE , LES PAINS FLEUR D'OR , NEW POUSS , Dolce de Nata , LE FOURNIL DE FREDERIC , RUSTIGUETTE , LA BOULANGETTE , FF , LE KIOSQUE A PAINS


BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée - 18 Avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 775618036


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 25 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645268 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583779 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtes à pain, produits de panification, levure, poudre pour faire lever.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.