Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le temps du pain
BOULANGERIE NEUHAUSER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99772288
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2029

Présentation de la marque Le temps du pain

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE NEUHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le temps du pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 502 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque Le temps du pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le temps du pain arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

BOULANGERIE NEUHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : ALZAGEL , LA VILLAGETTE , LES PAINS FLEUR D'OR , NEW POUSS , Dolce de Nata , LE FOURNIL DE FREDERIC , RUSTIGUETTE , LA BOULANGETTE , FF , LE KIOSQUE A PAINS


BOULANGERIE NEUHAUSER, Société anonyme - 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 638502963


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328944 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2394019 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457707 - Publication au BOPI 2007-07-16

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Inscription le 25 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750187 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-25

Inscription le 28 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750860 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-28

Inscription le 28 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750859 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708131 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-02-28

Appareils de chauffage, fours, fours pour boulangers, ustensiles électriques de cuisson. Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, beurre, crème, margarine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, petits pains, pain de levain, pain au gingembre, cakes, biscuits, gâteaux, pâte et produits de panification, croissants. Service de livraison de produits alimentaires préparés, pain frais, produits de pain, pâtisserie et confiserie, pâtes et produits de panifications, biscuits et boissons. Restauration.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.